Conditions générales de ventes
1° Objet :
Les présentes conditions de vente sont conclues entre d’une part, la Sarl Kneuss et Fils, place Saint Goëry 88000 EPINAL, détenteur du site internet dénommé kneussetfils.fr, et d’autre part par toute personne physique ou moral souhaitant procéder à un achat via le site internet de la Sarl Kneuss et Fils.
2° Caractéristiques des biens et services proposés :
Les produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment et sans préavis nos offres. Chaque produit est présenté avec un descriptif mentionnant les caractéristiques essentielles de produit. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Les produits proposés peuvent être modifiés ou supprimer à tout moment en fonction des disponibilités, et ce sans préjudice pour les commandes passées par l’acheteur antérieurement.
3° Tarifs :
Les prix indiqués sont indiqués en Euros incluant la TVA au taux en vigueur, tout changement de taux pourra être répercuté sur les prix des produits et services, et ne comprennent pas les tarifs de livraison.
De même le poids des produits est susceptible de varier dans une fourchette de +/- 5 % par rapport au poids indiqué sur la fiche produit. De ce fait, ce prix affiché correspond à une valeur mathématique, si le poids du dit produit est supérieur ou inférieur à 5 % au poids indiqué dans le descriptif, l’excédent ou l’insuffisance de poids ne donnera lieu à aucune augmentation ou diminution proportionnelle à la valeur du poids. En conséquence, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d’imprécision relative aux informations de notre offre mises en ligne sur ce site.
4° Paiement :
Le règlement de toutes les commandes se fait uniquement par carte bancaire (carte bleue, visa, mastercard) sur un serveur bancaire sécurisé (norme 3-D Secure) le jour de la commande. En cas de refus du centre de paiement bancaire concerné, la commande sera automatiquement annulée.
5° Commandes :
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
- S’identifier à l’aide de son adresse e-mail et de son mot de passe (informations confidentielles ne devant pas être divulguées à un tiers. Le client reste responsable de l’utilisation de ses informations d’identification) créé lors de sa première commande. Pour une première commande, il devra remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées pour la facturation et l’expédition éventuelle de ses produits.
- Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits choisis.
- Valider sa commande après l’avoir vérifiée, ainsi que le lieu et la date de livraison
- Confirmer sa commande
- Effectuer le paiement immédiat dans les conditions prévues
La confirmation de commande entraine l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et de la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. Nous nous réservons le droit de ne pas confirmer un bon de commande d’un client avec lequel il existerait un litige. Les informations conservées dans notre système d’information ont force probante quant aux commandes passées. En cas de production de ces informations sur support électronique, elles auront la même valeur que si elles avaient été données et conservées par écrit. Les commandes passées sur le site sont destinées à un usage personnel. Le client s'interdit notamment de revendre les produits à un tiers
6° Rétractation :
En application de l’article L 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation visé par l’article L 121-20 ne pourra être exercé en raison de la nature des produits vendus : Ceux-ci étant susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement
7° Livraisons :
- Retrait en magasin :
Les commandes ne pourront être retirées en magasin que le lendemain de la commande ou à la date indiquée lors la commande. Elles ne seront disponibles qu’à partir de l’heure choisie par l’acheteur lors de la commande. - Expédition :
Les expéditions des commandes ne sont assurées uniquement que du lundi au jeudi. Etant donné la nature de nos produits, l’acheteur devra s’assurer de ses disponibilités pour la réception de la commande afin de respecter la chaine du froid à la livraison.
Les commandes seront expédiées par La Poste en CHRONOFRESH (livraison en véhicules réfrigérés en 24 h)
Les frais d’expéditions et d’emballage seront ajoutés lors de commande selon le barème suivant :
Expédition par CHRONOPOST :
- De 0 à 2 kg : 15.00 €
- De 2 à 5 kg : 20.00 €
- De 5 à 7 kg : 25.00 €
- De 7 à 10 kg : 30.00 €
- Au-delà de 10 kg : Frais de port offerts
8 ° Données à caractère personnel :
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. La Sarl Kneuss et Fils se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 19/11/2009 enregistrée sous le numéro 1397876.
9° Archivage – Preuve :
La Sarl Kneuss et Fils archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de la Sarl Kneuss et Fils seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
10° Règlement des litiges :
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux d’Epinal.
Le client reconnait avoir pris connaissance des Conditions Générales de Ventes au moment de la passation de commande, sachant que toute commande passée vaut acceptation des présentes conditions sans aucunes réserves.